Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUR
ELCE, SAS

Numéro de dépôt :
4107504
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2024
ARTHUR de ELCE

Présentation de la marque ARTHUR

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELCE domicilié(e) 4 Chemin de la Bruyère - 39360 - MOLINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 697 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELCE, Mme. Laurence DURET domicilié(e) 4 Chemin de la Bruyère - 39360 - MOLINGES - France.

La marque ARTHUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR est expirée depuis le 23 juillet 2024.

ELCE a également déposé les autres marques suivantes : Atlantique Diagnostics , KIPMONEY , ELCE , AGATHE


ELCE, SAS - 4 Chemin de la Bruyère - 39360 - MOLINGES - France - SIREN 801697301


ELCE, Mme. Laurence DURET - 4 Chemin de la Bruyère - 39360 - MOLINGES - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.